Conditions d'utilisation
1. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Brasserie Animus est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Brasserie Animus.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
2. Limitations de responsabilité.
Brasserie Animus ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://brasserieanimus.com.
Brasserie Animus décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://brasserieanimus.com.
Brasserie Animus s’engage à sécuriser au mieux le site https://brasserieanimus.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
3. Déclaration à la CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site https://brasserieanimus.com.
4. Litiges.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://brasserieanimus.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de la société.